SB 109/2070-2082 Notaire Favre (Lise), à Ollon, 1989.02.28-2007.12.28 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/2070-2082
Titre:Notaire Favre (Lise), à Ollon
Dates:1989-2007
Période de création:28/02/1989 - 28/12/2007
Niveau:Série
Importance matérielle:13 registres d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:11 registres d'onglets d'actes entre vifs + 2 registres d'onglets de dispositions à cause de mort.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Onglet
Instruments de recherche:Un répertoire alphabétique est inclus dans chaque onglet.
 

Descripteurs

Entrées:  FAVRE (LISE, NOTAIRE A OLLON, EPOQUE 1989-2007) (Personnes\F)
  Ollon (Suisse, VD) (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1205766
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises