N 16/66 Juin 1909-août 1914, 1909.06.04-1914.08.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/66
Titre:Juin 1909-août 1914
Dates:4 juin 1909-18 août 1914
Période de création:04/06/1909 - 18/08/1914
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du Comité exécutif.
Ces procès-verbaux contiennent des noms d'élèves.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1189513
 

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