N 16/65 Août 1899-mai 1909, 1899.08.30-1909.05.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/65
Titre:Août 1899-mai 1909
Dates:30 août 1899-13 mai 1909
Période de création:30/08/1899 - 13/05/1909
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du Comité exécutif.
Ces procès-verbaux contiennent des noms d'élèves.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1189512
 

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