N 16/64 Mai 1888-juillet 1899, 1888.05.09-1899.07.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/64
Titre:Mai 1888-juillet 1899
Dates:9 mai 1888-12 juillet 1899
Période de création:09/05/1888 - 12/07/1899
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du Comité exécutif.
Ces procès-verbaux contiennent des noms d'élèves.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1189511
 

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