N 16/63 Décembre 1882-avril 1888, 1882.12.12-1888.04.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/63
Titre:Décembre 1882-avril 1888
Dates:12 décembre 1882-18 avril 1888
Période de création:12/12/1882 - 18/04/1888
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du Comité exécutif.
Ces procès-verbaux contiennent des noms d'élèves.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1189510
 

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