N 16/62 Septembre 1878-novembre 1882, 1878.09.11-1882.11.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/62
Titre:Septembre 1878-novembre 1882
Dates:11 septembre 1878-14 novembre 1882
Période de création:11/09/1878 - 14/11/1882
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du Comité exécutif.
Ces procès-verbaux contiennent des noms d'élèves.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1189509
 

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