N 16/61 Octobre 1874-juillet 1878, 1874.10.11-1878.07.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/61
Titre:Octobre 1874-juillet 1878
Dates:11 octobre 1874-7 juillet 1878
Période de création:11/10/1874 - 07/07/1878
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du Comité exécutif.
Ces procès-verbaux contiennent des noms d'élèves.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1189508
 

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