N 16/59-135 Comité exécutif, 1863.11.04-2007.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/59-135
Titre:Comité exécutif
Dates:1863-2007
Période de création:04/11/1863 - 31/12/2007
Niveau:Série
Importance matérielle:4 reliures pour dossier perforés, 73 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux; rapports internes; gestion interne du Comité exécutif.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:- N 16/60-71, N 16/75, N 16/131, N 16/133-135: Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
- N 16/72-74, N 16/76-130, N 16/132: Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1189500
 

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