N 16/136-186 Gestion financière, 1819.01.01-1972.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/136-186
Titre:Gestion financière
Dates:1819-1972
Période de création:01/01/1819 - 31/12/1972
Niveau:Série
Importance matérielle:2 boîtes et 8 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Journaux de caisse; comptabilité approuvée par le Conseil d'Etat; achats de terrain; servitudes; bâtiments; eaux; expropriations dues à la construction de la ligne de chemins de fer ; legs de Jean-Marc Borboën; réduction du capital (délégation et autorisations ); recherche de fonds.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:- N 16/136-140: Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
- N 16/141-186: Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1189538
 

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