N 16/59-78 Procès-verbaux, 1865.06.01-1988.05.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/59-78
Titre:Procès-verbaux
Dates:1865-1988
Période de création:01/06/1865 - 31/05/1988
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 boîtes, 2 reliures pour documents perforés et 2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dans les procès-verbaux, des noms de résidents sont donnés, ainsi que les motifs de leur placement.
Certains procès-verbaux dès 1976 se trouvent aussi dans la Correspondance du Conseil exécutif, voir N 16/110.
Présidence: Adrien Lecointe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:- N 16/60-71, N 16/75: Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
- N 16/72-74, N 16/76-78: Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1189502
 

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