N 16/67 Septembre 1914-septembre 1917, 1914.09.10-1917.09.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 16/67
Titre:Septembre 1914-septembre 1917
Dates:10 septembre 1914-20 septembre 1917
Période de création:10/09/1914 - 20/09/1917
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du Comité exécutif.
Ces procès-verbaux contiennent des noms d'élèves.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1189516
 

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