SB 298/241 Divers, 1978.03.13-1980.09.30 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/241
Titre:Divers
Dates:13.03.1978-30.09.1980
Période de création:13/03/1978 - 30/09/1980
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapport d'activité, projet d'exposé des motifs pour l'octroi d'un crédit supplémentaire, correspondance entre la direction administrative du CHUV et celle de l'Hôpital orthopédique, création d'un Service d'orthopédie et de traumatologie de l'appareil moteur au CHUV, convention entre l'Etat de Vaud et l'Hôpital orthopédique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1186614
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises