SB 298/240 Commission de construction de l'Hôpital orthopédique, 1979.09.07-1980.10.20 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/240
Titre:Commission de construction de l'Hôpital orthopédique
Dates:07.09.1979-20.10.1980
Période de création:07/09/1979 - 20/10/1980
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Décret du Grand Conseil du Canton de Vaud accordant une subvention à l'association de l'Hôpital pour sa transformation et son agrandissement, notes au sujet de l'alimentation électrique, raccordement électrique, procès-verbaux des réunions de la commission.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1186613
 

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