SB 298/231 Equipement, 1978.04.26-1979.10.04 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/231
Titre:Equipement
Dates:26.04.1978-04.10.1979
Période de création:26/04/1978 - 04/10/1979
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1186549
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises