SB 298/206 Gestion des ressources, réclamations de patients, informations sur le prix des examens, 1976.03.16-1980.08.14 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/206
Titre:Gestion des ressources, réclamations de patients, informations sur le prix des examens
Dates:16.03.1976-14.08.1980
Période de création:16/03/1976 - 14/08/1980
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, notes, instructions, circulaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1186168
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises