SB 298/205 Gestion du personnel médical, 1976.03.17-1980.12.10 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/205
Titre:Gestion du personnel médical
Dates:17.03.1976-10.12.1980
Période de création:17/03/1976 - 10/12/1980
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Notamment, tarifs du laboratoire pour les biopsies, honoraires privés.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1186167
 

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