SB 298/194 Pool, 1972.12.04-1980.03.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/194
Titre:Pool
Dates:04.12.1972-31.03.1980
Période de création:04/12/1972 - 31/03/1980
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Création d'un fonds commun: correspondance, notamment entre la Direction générale et le chef du service, au sujet de la clef de répartition.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1182154
 

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