SB 298/193 Gestion du personnel médical, 1974.01.07-1980.03.19 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/193
Titre:Gestion du personnel médical
Dates:07.01.1974-19.03.1980
Période de création:07/01/1974 - 19/03/1980
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1182153
 

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