SB 298/298 Service social, 1985-1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/298
Titre:Service social
Dates:1985-1995
Période de création:1985 - 1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance notamment entre la direction et les assistants sociaux des services médicaux au sujet de questions financières.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1181560
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises