SB 298/276-344 Direction de la logistique hospitalière (DLH), 1959-2007.06 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 298/276-344
Titre:Direction de la logistique hospitalière (DLH)
Dates:1959-06.2007
Période de création:1959 - 06/2007
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:19 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. A l'exception cependant des dossiers soumis au délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans; autorisation nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1181524
 

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