SB 284/375 Procès-verbaux, correspondance et autres documents, 1997-2002, 1997-2002 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/375
Titre:Procès-verbaux, correspondance et autres documents, 1997-2002
Dates:1997-2002
Période de création:1997 - 2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:6 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Procès-verbaux des séances du comité, correspondance et annexes relatives à la modification du Code pénal suisse concernant l'interruption de grossesse, à la réorganisation du système de l'assistance judiciaire vaudoise, 1997.

Enveloppe 2 :
- Procès-verbaux des séances du comité, correspondance et annexes relatives aux Restos de l'Amitié, à l'Eglise et le monde du travail, 1998.

Enveloppes 3 et 4 :
- Procès-verbaux des séances du comité, comptes et budgets, rapport d'activité du Carrefour travail et chômage (1998-1999), 1999-2000.

Enveloppes 5 et 6 :
- Procès-verbaux des séances du comités, convocations, brochure du CSP, 2001-2002.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1180488
 

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