SB 284/374 Procès-verbaux, correspondance et autres documents, 1993-1996, 1993-1996 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/374
Titre:Procès-verbaux, correspondance et autres documents, 1993-1996
Dates:1993-1996
Période de création:1993 - 1996
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:6 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Procès-verbaux des séances du comité de l'association, convocations, correspondance et annexes, 1993.

Enveloppe 2 :
- Procès-verbaux des séances du comité, convocations, correspondance et annexes relatives à la brochure "TRAVAIL-PARTAGE-EXCLUSION", 1994.

Enveloppe 3 :
- Procès-verbaux des séances du comité, correspondance et annexes relatives au fonds de soutien aux femmes enceintes, au restaurant de l'Amitié, 1995.

Enveloppes 4 et 5 :
- Procès-verbaux des séances du comité, correspondance et annexes relatives à la révision de la loi sur l'emploi et l'aide aux chômeurs, 1996.
- Brochures "Service. Jeunes et Travail", "Vacances familiales 96. Université d'été franco-suisse".

Enveloppe 6 :
- Document "Les paroisses de l'Eglise Evangélique Réformée du canton de Vaud peuvent-elles relever le défi du chômage? Quelques exemples pratiques", 1996.
- Correspondance et annexes relatives au "projet de revenu minimum de réinsertion (RMR) - Concertation".
- Dossier "Revenu minimum cantonal d'aide social. Une expérience de 12 mois".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1180487
 

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