SB 284/357-394 Associations, 1817-2009 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/357-394
Titre:Associations
Dates:1817-2009
Période de création:1817 - 2009
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:102 enveloppes, 1 reliure pour documents perforés et 7 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150625
 

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