SB 284/376 Procès-verbaux, correspondance et autres documents, 2003-2006, 2003-2006 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/376
Titre:Procès-verbaux, correspondance et autres documents, 2003-2006
Dates:2003-2006
Période de création:2003 - 2006
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppes 1 et 2 :
- Procès-verbaux des séances du comités, convocations, 2003-2004.

Enveloppe 3 et 4 :
- Procès-verbaux des séances du comités, convocations, brochure de la Frat', 2005-2006.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1180568
 

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