K VI b Préfecture d'Aubonne, 1833-1943 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VI b
Titre:Préfecture d'Aubonne
Dates:1843-1933
Période de création:1833 - 1943
Niveau:Fonds
Importance matérielle:6 boîtes, 23 registres
Mètres linéaires:0,60

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Préfecture d'Aubonne
Historique archivistique:Les archives de la préfecture ont été entreposées dans deux locaux différents: dans un local adjacent au secrétariat de la préfecture, place du Marché 8 et dans un second local, au sous-sol du Collège du Chêne jusqu'en 2007.
Auparavant, jusqu'en octobre 1981, ils étaient entreposés dans une cave du château d'Aubonne, d'où ils furent déplacés pour cause de réaménagement des locaux.
Modalités d'entrée:Versement du 31 octobre 1981.
Date d'entrée:31/10/1981

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Commission de section militaire
- Jugement des tribunaux
- Jugement de la justice de paix
- Police sanitaire
- Compte communal
- Prononcé préfectoral
- Amende
- Contravention
- Correspondance de la préfecture
- Patente
- Etablissement public
- Visite de commune
- Circulaire des départements
- Donnée économique et statistique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Répertoire numérique établi par Dario Baroni et Robert Pictet, le 8 avril 1986. Saisi le 17 novembre 2009 par Carole Laubscher.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000011534.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  justice de paix suisse vaudoise (Matières\J)
  commune - surveillance (Matières\C)
  [comptes communaux] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  amende (Matières\A)
  [circulaire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  section militaire (Matières\S)
  contravention (Matières\C)
  [correspondance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  économie (Matières\E)
  restaurant (Matières\R)
  [sentence arbitrale] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [patente] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  VAUD. BUREAU DE POLICE SANITAIRE (Personnes\V)
  [prononcé préfectoral] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  communes suisses vaudoises (Matières\C)
  Aubonne (Suisse, VD) (Lieux\A)
  CONVERS (PAUL, PREFET D'AUBONNE, SYNDIC DE BALLENS, AGRICULTEUR ET DEPUTE VAUDOIS, 1906-VERS 2003) (Personnes\C)
  Vaud (Suisse) (Lieux\V)
  BARTRE (PAUL, 1825-1892) (Personnes\B)
  GRIVEL (LOUIS, PREFET D'AUBONNE, 1777-1861) (Personnes\G)
  ROCHAT (CHARLES, PASTEUR, 1793-1851) (Personnes\R)
  VERMEIL (HENRI, PREFET D'AUBONNE, 1798-1869) (Personnes\V)
  VITTOZ (GEORGES, PREFET, 1889-1945) (Personnes\V)
  établissement public (Matières\E)
  BURNET (FRANCOIS, 1864-1946) (Personnes\B)
  COLLET (JEAN-PIERRE, PREFET D'AUBONNE ET DENTISTE, 1925-2010) (Personnes\C)
  GETAZ (FRANCOIS, 1848-1916) (Personnes\G)
  ROCH (JEAN-JACQUES, PREFET D'AUBONNE, AGRICULTEUR ET DEPUTE VAUDOIS, 1939-) (Personnes\R)
  AUBONNE. PREFECTURE (Personnes\A)
  AUBONNE. TRIBUNAL DE DISTRICT (Personnes\A)
  [statistiques] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  VERMEIL (FAMILLE, ORIGINAIRE DE LILLE, NORD ET AUBONNE) (Personnes\V)
  département administratif suisse vaudois (Matières\D)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=11534
 

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