Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 292 (0,09s) 12345678910...>>
		"Lois arrétés & - & ... 1827." Lois, arrêtés, décrets du Conseil d'Etat et du Grand Conseil du canton de Vaud envoyés en 1827 pour affichage public au député de La Tour-de-Peilz, Henri de Blonay.	05/01/1827 - 27/12/1827	Pièce	PP 637 V/21/1/017
		"Lois decrets & 1832." Lois, arrêtés, décrets et résolution du Conseil d'Etat et du Grand Conseil du canton de Vaud, ainsi que de la Diète fédérale, envoyés en 1832 pour affichage public au député de La Tour-de-Peilz au Grand Conseil, Henri de Blonay, et à son fils, Frédéric-Louis de Blonay, juge de	04/01/1832 - 26/12/1832	Pièce	PP 637 V/21/1/021
		Actes de justice.	01/01/1758 - 31/12/1876	Dossier	P Chappuis (famille) 9
		Actes notariés et de la justice de paix divers concernant Louis Campiche.	01/01/1898 - 31/12/1923	Dossier	PP 300/11
		Affaire du juge de paix de Vevey, Montreux et La Tour-de-Peilz	1941 - 1956	Dossier	S 239/138
		Affaire Stern-Rieder	03/06/1960 - 23/05/1961	Sous-dossier	PP 285/301
		Affaires diverses	1934 - 1947	Dossier	S 99/102
		Agenda du juge de paix du cercle de L'Isle	1803 - 1818	Dossier	K XVII a 15
		Amendes du Juge de Paix.	01/01/1982 - 31/12/1986	Pièce	SB 177/14
		Ansermier (NN.)	06/12/1805	Fonds	P Ansermier