SB 282/1198 Personnel auxiliaire , 1971.01.11-1992.01.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/1198
Titre:Personnel auxiliaire
Dates:11 janvier 1971 - 31 janvier 1992
Période de création:11/01/1971 - 31/01/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Directives et instructions;
- Propositions au Conseil d'Etat;
- Extraits du procès-verbal du Conseil d'Etat;
- Fiches du personnel;
- Ordres de paiement;
- Contrats;
- Barêmes et échelles des traitements;
- Rapports;
- Décomptes de salaires;
- Décisions d'organisation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1151647
 

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