SB 282/366 Généralités 1991 , 1991.01.07-1991.12.23 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/366
Titre:Généralités 1991
Dates:7 janvier 1991 - 23 décembre 1991
Période de création:07/01/1991 - 23/12/1991
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance, avec annexes;
- Règlements du Concordat;
- Liste de membres du Conseil de la Fondation pour toxicomanes internés et condamnés (31.10.1991);
- Propositions à la Conférence;
- Rapports;
- Procès-verbaux;
- Projet d'avenant au règlement du 10.12.1987 concernant la fondation pour toxicomanes internés et condamnés;
- Décisisons de la Conférence.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150351
 

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