SB 282/1266 Séance du 27 novembre 1980, 1979.04.02-1980.11.27 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/1266
Titre:Séance du 27 novembre 1980
Dates:2 avril 1979 - 27 novembre 1980
Période de création:02/04/1979 - 27/11/1980
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Liste de présences;
- Correspondance;
- Rapport sur le fonctionnement du Concordat (04.11.1980);
- Procès-verbaux;
- Propositions et décisions de la Conférence;
- Rapport final du Groupe travail romand sur le service d'ordre et le terrosims (11.12.1979).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150243
 

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