SB 282/2 Organisation 1983-1987 , 1983.03.03-1989.12.06 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/2
Titre:Organisation 1983-1987
Dates:3 mars 1983 - 6 décembre 1989
Période de création:03/03/1983 - 06/12/1989
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Décisions d'organisation;
- Extraits du procès-verbal du Conseil d'Etat;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Organigrammes;
- Tableau des effectifs du Service pénitentiaire au budget 1987 (s.d.);
- Formulaire de demande de nouveaux postes (juin 1985);
- Communiqués du Département de justice et police.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1149985
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises