SB 282/1 Organisation 1970-1983 , 1964.03.06-1983.10.21 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/1
Titre:Organisation 1970-1983
Dates:6 mars 1964 - 21 octobre 1983
Période de création:06/03/1964 - 21/10/1983
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Extrait du procès-verbal du conseil d'Etat;
- Propositions au Conseil d'Etat;
- Correspondance, avec annexes;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Liste du personnel de la prison du Bois-Mermet avec sa fonction (15.01.1979);
- Liste d'effectifs du DJPAM;
- Tapuscrit d'observations du Secrétariat général du DJPAM concernant le tableau des tâches incombant respectivement à l'Etat de Vaud et aux communes (s.d.);
- Notes manuscrites;
- Instruction du Commandant de la Police cantonale sur la forme des documents d'usage interne (18.09.1968);
- Rapport relatif à la fonction de sous-directeur prévue dans l'organigramme des EPO, réalisé par René-Jean Hediger, membre du Conseil de surveillance des EPO (18.10.1967);
- Tapuscrit d'une décision du Conseil d'Etat sur la réorganisation du Département de justice et police (s.d.);
- Organigrammes;
- Fiches de fonction;
- Plan;
- Tapuscrit intitulé "La prison du Bois-Mermet" (20.01.1968).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148856
 

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