SB 282/437 Comité central 1968-1971, 1968.05.29-1972.11.24 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/437
Titre:Comité central 1968-1971
Dates:29 mai 1968 - 24 novembre 1972
Période de création:29/05/1968 - 24/11/1972
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Projet de règlement du prix de l'association (20.11.1972);
- Procès-verbaux;
- Comptabilité;
- Statuts de la Fondation suisse Bellevue (s.d.);
- Notes internes du Département de justice et police;
- Listes de membres du comité;
- Rapport annuel du président à l'assemblée générale des 26 et 27.04.1971;
- Rapport d'un groupe de travail pour la réforme pénale (s.d.);
- Tapuscrit d'une proposition de modifications des statuts de l'association (10.11.1970).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1149478
 

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