SB 282/866 Séances plénières 1972 , 1971.10.01-1973.01.08 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/866
Titre:Séances plénières 1972
Dates:1er octobre 1971 - 8 janvier 1973
Période de création:01/10/1971 - 08/01/1973
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Propositions au Conseil d'Etat;
- Décompte des honoraires dus aux membres du Conseil (04.01.1973);
- Listes de présence;
- Correspondance;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Rapports;
- Liste de classification des fonctions enseignantes (11.10.1972);
- Mémoire sur la fonction de l'assistant social de l'Etat de Vaud (octobre 1971).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1149063
 

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