SB 282/875 Séances 1985-1988 , 1984.12.18-1988.11.10 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/875
Titre:Séances 1985-1988
Dates:18 décembre 1984 - 10 novembre 1988
Période de création:18/12/1984 - 10/11/1988
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Rapport du 10.11.1988 Chef Agricole J. Curtet à la Section agricole;
- Correspondance;
- Notes interne du Département de justice et police;
- Comptabilité;
- Tableau d'exploitation et rapports analytiques de la production du domaine.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148970
 

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