SB 282/876 Séances 1989-1992, 1989.03.22-1992.11.06 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/876
Titre:Séances 1989-1992
Dates:22 mars 1989 - 6 novembre 1992
Période de création:22/03/1989 - 06/11/1992
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Rapports;
- Coupures de presse et copies de coupures de presse;
- Listes de présence;
- Fiches de comparaison budgétaire;
- Plans.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146292
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises