SB 282/877 Séances 1993-1994, 1992.09.23-1995.01.09 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/877
Titre:Séances 1993-1994
Dates:23 septembre 1992 - 9 janvier 1995
Période de création:23/09/1992 - 09/01/1995
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Liste de présence;
- Correspondance;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Ordres du jour;
- Cartes des cultures;
- Rapports agricoles;
- Formulaire de saisie pour le budget;
- Récapitulatifs de production et recensement des effectifs ddu bétail;
- Bouclements de budgets;
- Rapport de visite;
- Fiche de comptabilité;
- Proposition d'achat de matériel agricole.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1140944
 

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