SB 282/765 Section médico-sociale 1981-1983 , 1974.11.05-1983.01.18 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/765
Titre:Section médico-sociale 1981-1983
Dates:5 novembre 1974 - 18 janvier 1983
Période de création:05/11/1974 - 18/01/1983
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Note interne du Département de justice et police (09.01.1979);
- Rapport du groupe de travail du Conseil du 8e arrondissement de l'Eglise réformée vaudoise (30.09.1975).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148962
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises