SB 282/764 Service médical 1959-1983 , 1957.05.27-1983.04.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/764
Titre:Service médical 1959-1983
Dates:27 mai 1957 - 12 avril 1983
Période de création:27/05/1957 - 12/04/1983
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Cahiers des charges;
- Décomptes de salaires;
- Notes manuscrites;
- Procès-verbaux;
- Directives;
- Rapports;
- Formulaires;
- Autorisation d'exploitation d'installations à rayons X du Service fédéral de l'hygiène publique;
- Ordre de paiement;
- Devis;
- Plans;
- Propositions au Conseil d'Etat (s.d.);
- Listes de médecins;
- Arrêté du 28.12.1962 sur la lutte contre la tuberculose dans le canton de Vaud;
- Règlement du 12.01.1960 pour les médecins délégués.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148271
 

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