SB 282/346 Généralités 1988 , 1986.07.16-1989.02.27 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/346
Titre:Généralités 1988
Dates:16 juillet 1986 - 27 février 1989
Période de création:16/07/1986 - 27/02/1989
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Notes internes du Département de justice et police;
- Correspondance, avec annexes;
- Comptabilité et budgets;
- Procès-verbaux;
- Tapuscrit intitulé "Réflexions autour de la réinsertion professionnelle du détenu libéré", rédigé par Pierre Brossy et Thomas Schwager, travailleurs sociaux, ainsi que Véronique Métroz, directrice de la Société (s.d.);
- Notes manuscrites;
- Extrait de casier judiciaire (28.03.1988);
- Propositions au Conseil d'Etat;
- Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat (25.09.1987);
- Brochure du Rapport annuel 1987 de la société (s.d.);
- Modèle de certificat du Service pénitentiaire d'accès aux prisons du canton de Vaud.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148872
 

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