SB 282/180 Commission d'étude de prévention, de prévoyance et d'assistance sociales 1973 , 1973.04.12-1973.11.19 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/180
Titre:Commission d'étude de prévention, de prévoyance et d'assistance sociales 1973
Dates:12 avril 1973 - 19 novembre 1973
Période de création:12/04/1973 - 19/11/1973
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Répertoire des institutions sociales du canton de Vaud (29.10.1973);
- Projet de fiche clientèle provisoire (s.d.);
- Rapport de la Commission d'étude (septembre 1973).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147956
 

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