N 15/177 Registre des séances du Comité de l'Asile 1844-1851, 1844.07.17-1851.04.14 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/177
Cotes anciennes:2.1.9
Titre:Registre des séances du Comité de l'Asile 1844-1851
Dates:17 juillet 1844-14 avril 1851
Période de création:17/07/1844 - 14/04/1851
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dans une fourre attachée à la reliure se trouvent divers documents: formulaires d'inscriptions à l'Asile rural, quelques lettres de démissions de membres du comité, des adjonctions au règlement. Il est parfois question d'admission d'enfants à l'Asile.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147820
 

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