N 15/176 Procès-verbaux des séances du Comité de l'Asile 1828-1844, 1828.07.03-1844.02.17 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/176
Cotes anciennes:2.1.8
Titre:Procès-verbaux des séances du Comité de l'Asile 1828-1844
Dates:3 juillet 1828-17 février 1844
Période de création:03/07/1828 - 17/02/1844
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il est parfois question d'admission d'enfants à l'Asile.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147819
 

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