N 15/174-269 Fondation et Association: Protocoles et procès-verbaux, y compris des Assemblées générales de l'Association, 1828.07.03-2008.06.12 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/174-269
Cotes anciennes:2.1.5-2.1.27/1
Titre:Fondation et Association: Protocoles et procès-verbaux, y compris des Assemblées générales de l'Association
Dates:1828-2008
Période de création:03/07/1828 - 12/06/2008
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:104 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:N 15/174-191: Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
N 15/192-269: Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147812
 

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