N 15/168-268 Séances de comité et assemblées générales, 1828.07.03-2008.06.12 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/168-268
Titre:Séances de comité et assemblées générales
Dates:1828-2008
Période de création:03/07/1828 - 12/06/2008
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:138 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:N 15/168, 170-173, 192-269: Libre.
N 15/169: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
N 15/174-191: Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147776
 

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