N 15/175 Procès-verbaux des séances du Comité de l'Asile 1833-1850, 1833.01.03-1850.11.02 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/175
Cotes anciennes:2.1.7
Titre:Procès-verbaux des séances du Comité de l'Asile 1833-1850
Dates:3 janvier 1833-2 novembre 1850
Période de création:03/01/1833 - 02/11/1850
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il est parfois question d'admission d'enfants à l'Asile.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147818
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises