N 15/178 Registre des séances du Comité de l'Asile 1851-1857, 1844.07.17-1851.04.14 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/178
Cotes anciennes:2.1.10
Titre:Registre des séances du Comité de l'Asile 1851-1857
Dates:5 mai 1851-27 octobre 1857
Période de création:17/07/1844 - 14/04/1851
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il est parfois question d'admission d'enfants à l'Asile, de punitions ou d'expulsion.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147822
 

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