SB 282/918 Elevage, 1967.08.22-1986.03.13 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/918
Titre:Elevage
Dates:22 août 1967 - 13 mars 1986
Période de création:22/08/1967 - 13/03/1986
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Notes d'une séance concernant les effectifs maximum pour la production de viande et d'oeufs (13.03.1986);
- Correspondance;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Avis des EPO;
- Procès-verbal (04.11.1969-15.11.1967).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147569
 

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