SB 260/100 Commission consultative: cas d'élèves , 1998.01.01-1999.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/100
Titre:Commission consultative: cas d'élèves
Dates:1er janvier 1998-31 décembre 1999
Période de création:01/01/1998 - 31/12/1999
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Deux reliures pour documents perforés contenant:
- Correspondance de cas d'élèves, documents de la commission consultative, correspondance liée à l'assurance invalidité;
- Correspondance, assurances et cas d'élèves.

Une enveloppe contenant le rapport de la commission cantonale vaudoise de prévention des mauvais traitements avec les enfants "Concept de prise en charge et prévention des mauvais traitements envers les enfants et les adolescents".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147103
 

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