SB 260/101 Conférences de service , 1998.01.01-2001.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/101
Titre:Conférences de service
Dates:1er janvier 1998-31 décembre 2001
Période de création:01/01/1998 - 31/12/2001
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents classés par année.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146443
 

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