SB 260/102 Réunions des adjoints de service (RAS) , 1998.12.21-2001.07.02 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/102
Titre:Réunions des adjoints de service (RAS)
Dates:21 décembre 1998-02 juillet 2001
Période de création:21/12/1998 - 02/07/2001
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Deux reliures pour documents perforés contenant des procès-verbaux classés par année;
Une reliure pour documents perforés contenant:
- Correspondance;
- Notes internes;
- Thierry Merian, "Sport-Art-Etudes-Formation: Etat des lieux et projet de développement", novembre 2000, en collaboration avec Daniel Antonetti et Christian Cornamusaz, 12 p.;
- "Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Janine Panchaud et consorts demandant au Conseil d'Etat au vu des réactions des 78 directeurs d'établissement sur 105 à propos de l'application actuelle de la réforme EVM, de prendre enfin les mesures adéquates pouvant améliorer cette dernière, cas échéant, de décider d'un moratoire et, dans tous les cas, de faire rapport au Grand Conseil", janvier 2001;
- "Plan de rentrée 2000. Secteur primaire", séance de travail du 11 juillet 2000;
- "Rapport au Conseil d'Etat sur le postulat Olivier Français demandant au Conseil d'Etat d'étudier l'aménagement du temps de travail des jeunes talents dans le domaine de la culture et du sport", juin 2001;
- Procès-verbaux;
- Fiches d'accompagnement pour les propositions au Conseil d'Etat;
- Tableau de bord EVM, édition 2000.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146444
 

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